Directeurs de la publication : Etablissements GELAS ET FILS SA
Nom de Domaine : gelas.fr
Objet : Présentation de la maison Gélas et description des produits qu'elle commercialise.
Propriétaire :
Etablissements GELAS ET FILS SA
46-48 Avenue Edmond Berges, 32190 VIC FEZENSAC
RCS : 395620230
SIREN : 39562023000015
Réalisation et hébergement du site :
Graphisme :
Una Via Digital
Hébergement :
Una Via Digital
Réalisation :
Una Via Digital
Crédits photos : Michel Carossio - BNIA - Maison Gélas - iStockphoto
Déclaration CNIL
Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
Droits d’auteur – Propriété intellectuelle, littéraire et artistique
Ce site constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un détail de contrefaçon passible, aux termes de l’article L-335-2 du Code de la Propriété intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€
d’amende. L’ensemble des documents, logos, marques, dessins, textes, photos, animations, modèles, images ou tout autre contenu diffusés sur le site « gelas.fr » sont la propriété exclusive de la société : « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA » et font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle pour le monde entier. En conséquence, et conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteur, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, seule l’utilisation pour un usage privatif est autorisée, sous réserve de dispositions légales ou réglementaires applicables plus restrictives. Toute autre utilisation est susceptible d’être qualifiée de contrefaçon et sanctionnée par les tribunaux français compétents, sauf autorisation expresse préalable et écrite de la société « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA ». En conséquence toute reproduction, réutilisation, altération, retransmission ou modification de quelque élément du site que ce soit est interdite.
Images et photos utilisées :
Les images et photos utilisées sur notre site Internet ainsi que sur nos documents imprimés, ont pour seul but l’illustration. Ces illustrations sont similaires à ce que vous trouverez, mais ne reflètent pas forcément l’expérience que vous vivrez. Tous les copyrights sont reconnus officiellement.
Contenus illicites :
Nul ne peut mettre en place un hyperlien en direction du présent site, sans l’autorisation expresse et préalable de la société : « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA ». Toute action d’un internaute qui aurait pour conséquence par quelque moyen que ce soit (en particulier liens, insertion, pop up) de modifier le contenu de notre site sans l’accord préalable écrit de la société « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA » est strictement interdite. De même toute action ayant pour but de restreindre ou empêcher un autre internaute d’utiliser ou de profiter du site est strictement interdite. Au cas où la société « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA » serait informée de la présence de contenus illicites sur son site, le contenu serait supprimé sur le champs et la société « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA » se réserve la possibilité de prendre toutes les mesures nécessaires pour faire respecter ses droits.
Droits et obligations
- Société « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA »
La société « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA » n’est tenue que d’une obligation de moyens en ce qui concerne le fonctionnement de son site. La société « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA » ne saurait être responsable de tous les préjudices résultants de l’utilisation de son site, et ce qu’en soit la cause ; notamment la société « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA » ne saurait être responsable de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données, de la transmission accidentelle par le biais de virus dans les systèmes informatiques des visiteurs du site de la société « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA ».
- Les internautes
Les utilisateurs et visiteurs du présent site sont tenus, dans le cadre de leur utilisation de ce site Web, de respecter les lois et règlements en vigueur et d’adopter un comportement éthique. L’utilisateur s’engage à faire preuve de bonne foi quant aux motifs qui le conduisent sur gelas.fr , quant à son comportement lors de la navigation sur le site, ainsi que dans ses correspondances éventuelles avec la société « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA ».
Cette obligation s’illustre notamment par la nécessité de communiquer des informations non erronées et actualisées sur sa civilité, ses codes d’accès au service, et les moyens de télécommunication permettant d’entrer en contact avec elle.
Toute tentative d’entrave au bon fonctionnement de gelas.fr , comme, par exemple, et sans que cette énumération soit limitative, la communication de données étrangères au format de données acceptées, le transfert de virus informatiques, ou toute tentative de piratage, est expressément prohibée et engage la responsabilité civile et pénale de l’auteur.
L’utilisateur s’engage également à ne pas troubler la jouissance normale de gelas.fr par les autres utilisateurs, notamment par exemple, et sans que ceci ne soit limitatif, en collectant tout ou partie des données des autres utilisateurs.
L’utilisateur est tenu pour seul responsable de la confidentialité de l’ensemble des informations, codes d’accès et clefs qu’il utilise, a utilisé ou dont il a eu connaissance, soit par l’intermédiaire de gelas.fr , soit par l’intermédiaire de tout autre utilisateur.
Les utilisateurs et visiteurs s’engagent à respecter les dispositions de la loi informatique et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives dont ils pourraient avoir connaissance, de toute collecte déloyale, de tout détournement et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la considération des personnes. Tout traitement automatisé de données nominatives doit faire l’objet des formalités préalables auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Il est interdit d’utiliser le service d’acheminement d’annonce à un ami, ou toute fin contraire à nos conditions d’utilisation.
La société « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA » et/ou ses partenaires déclinent toute responsabilité du fait d’une utilisation non conforme aux principes ci-dessus et ne sauraient être tenues responsables d’un quelconque dommage à ce titre.
Liens externes :
Le présent site Web est indépendant de tout autre site ou des ressources de l’Internet avec lequel il est relié ou lié par un hyperlien ou un procédé technique de même nature. Les contenus des sites tiers engagent la seule responsabilité de leurs éditeurs respectifs. La responsabilité de la société « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA » ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel le visiteur de gelas.fr accèderait via le présent site grâce à un lien hypertexte. L’existence d’un lien entre le site gelas.fr et un site tiers ne signifie en aucun cas que la société « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA » cautionne le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait.
Il est de votre responsabilité de naviguer sur ces sites, de sélectionner des pages ne contenant pas de virus ou autres éléments indésirables ou destructeurs. En aucun cas la société « ETABLISSEMENTS GELAS ET FILS SA » ne pourra être tenue pour responsable de tout problème direct, indirect ou spécial consécutif à l’utilisation de ces sites tiers, en particulier le génération de liens publicitaires parasites avec un pop-up exagéré ou une éventuelle attaque de virus ou autre parasite informatique transitant par ceux – ci.